Université de Franche-Comté

Le temps et le droit

Ce colloque, qui s’inscrit dans le cadre des manifestations de l’an 2000 sur le temps, est organisé par le centre de Recherche sur la Protection Juridique de la Personne de l’université de Franche-Comté. L’idée qui l’anime est de montrer le rôle et l’emprise du temps sur le droit dans différents domaines juridiques.

• La première partie, présidée par Michel Couaillier, Premier Président de la Cour d’appel de Besançon, portera plus particulièrement sur le temps et le droit pour l’individu, le mineur en particulier, et les membres de la famille. Après l’intervention d’un historien du droit pénal sur  » la nuit  » , les communications traiteront  » la responsabilité pénale des mineurs « ,  » le juge et l’enfant « ,  » le temps en droit de la famille « .  

• La seconde partie, présidée par Jean- Bernard Blaise, professeur à l’université de Panthéon Assas – Paris II, sera axée sur le temps et le droit des affaires, avec trois participations :  » le temps en droit du travail « ,  » le temps en droits français et allemand des sociétés « ,  » le temps en matière boursière « .

• Ce colloque aura lieu à la faculté de Droit (amphithéâtre Fourier).

 

Anne Brobbel Dorsman – Renaud Bueb
Centre de Recherche sur la Protection Juridique de la Personne
Université de Franche-Comté
Tél. 03 81 66 57 70 / 67 36 – Fax 03 81 66 67 37
Email renaud.bueb@univ-fcomte.fr

 

 

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