La Révolution française supprime les nombreuses juridictions d’exception de l’Ancien Régime. Pourtant, très rapidement l’idée d’une justice extraordinaire sortant du droit commun réapparaît pour finalement s’imposer à tous les régimes, au point qu’il est possible de se demander si le recours à de telles juridictions n’est pas le signe d’un certain particularisme français.
• Un colloque, organisé par le Centre de recherches juridiques de Franche-Comté, prend le parti de se pencher sur les très nombreuses juridictions d’exception mises en place depuis cette date. Il est ouvert à toute personne intéressée.
Françoise Clerc
Centre de recherches juridiques de Franche-Comté
Université de Franche-Comté
Tél. 03 81 66 67 45
francoise.clerc@univ-fcomte.fr
